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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC
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CAL'EAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAL'EAU
ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC) S.A.S

Numéro de dépôt :
3450046
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/09/2016
CAL\'EAU de ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC

Présentation de la marque CAL'EAU

Déposée le 13 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CAL'EAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC domicilié(e) Zone Artisanale de Doslet,35430 CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE - 35430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 241 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAL'EAU est expirée depuis le 13 septembre 2016.

ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC a également déposé les autres marques suivantes : EPURFLO , ECO-diffuseur + , PREFLO , MILLEN'EAU , ROTO BLOCK , VERTICUVES


ATELIERS POLYVALENTS DE CHATEAUNEUF (APC) S.A.S - Zone Artisanale de Doslet,35430 CHATEAUNEUF D'ILLE ET VILAINE - 35430 - France - SIREN 326241726


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Appareils et installations sanitaires, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations de distribution d'eau, appareils de prise d'eau, réservoirs d'eau, récupérateurs d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, chasses d'eau, bacs à eau, fosses septiques.Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques, moulures [construction] non métalliques, silos non métalliques, niches pour animaux d'extérieur non métalliques.Barils non métalliques, barriques non métalliques, conteneurs non métalliques, cuves non métalliques, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, bacs non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.